Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles ATLASVETECH, représentée par Anna-Maria Dixneuf, propose des séances d’accompagnement thérapeutique et des ateliers (constellations familiales, etc.) aux clients.

Toute prise de rendez-vous ou inscription à un atelier implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Prestations proposées

Les prestations proposées comprennent notamment :  
- séances individuelles d’accompagnement thérapeutique,  
- séances en présentiel ou à distance (selon les modalités proposées),  
- ateliers et constellations familiales,  
- toute autre prestation décrite sur le site.

Les informations détaillées (durée, tarif, lieu, modalités) sont précisées sur le site ou communiquées au client lors de la prise de contact.

3. Prise de rendez-vous et inscription

La prise de rendez-vous ou l’inscription à un atelier peut se faire :  
- via le système de réservation en ligne,  
- par e-mail,  
- par téléphone.

La réservation est considérée comme ferme dès confirmation par e-mail, SMS ou via l’outil de réservation.

Pour certains ateliers ou événements, un acompte ou un paiement intégral peut être demandé à l’inscription. Les modalités sont alors précisées lors de la réservation.

4. Tarifs

Les tarifs des séances et ateliers sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), sur le site ou communiqués directement au client.

ATLASVETECH se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Le tarif applicable est celui en vigueur au moment de la prise de rendez-vous ou de l’inscription.

5. Modalités de paiement

Les prestations peuvent être réglées selon les modalités proposées :  
- en ligne (si disponible),  
- par virement bancaire (si proposé),  
- en espèces ou par autre moyen accepté, le jour de la séance ou de l’atelier.

Les modalités exactes de paiement sont précisées lors de la réservation ou sur le site.

6. Annulation et report

6.1. Annulation ou report par le client

Pour les séances individuelles :  
- toute annulation ou report doit être signalé au minimum [24/48] heures à l’avance (à adapter selon ta pratique),  
- en cas d’annulation tardive ou d’absence non justifiée, la séance pourra être due en totalité ou facturée, sauf cas de force majeure.

Pour les ateliers / constellations :  
- les conditions d’annulation (délai, remboursement, report) sont précisées lors de l’inscription,  
- passé un certain délai avant la date de l’atelier, l’acompte ou le montant versé peut être non remboursable.

6.2. Annulation ou report par ATLASVETECH

En cas d’empêchement, de nombre insuffisant de participants ou de tout autre motif légitime, ATLASVETECH se réserve le droit d’annuler ou de reporter une séance ou un atelier.  

Dans ce cas :  
- les sommes éventuellement versées pourront être reportées sur une autre date ou remboursées,  
- aucune autre indemnisation ne pourra être réclamée par le client.

 7. Retard

En cas de retard du client, la séance se terminera à l’heure initialement prévue, sans réduction de tarif, sauf accord exceptionnel.  
En cas de retard important, ATLASVETECH se réserve le droit d’annuler la séance, qui pourra alors être due.

 8. Nature de l’accompagnement

Les séances proposées par ATLASVETECH s’inscrivent dans une démarche d’accompagnement et de développement personnel.  

Elles ne se substituent en aucun cas :  
- à un suivi médical,  
- à un traitement psychiatrique,  
- ni à tout avis ou traitement délivré par un professionnel de santé.

Le client reste responsable de son état de santé et s’engage à consulter les professionnels de santé compétents si nécessaire.

9. Secret professionnel et confidentialité

ATLASVETECH / Anna-Maria Dixneuf est tenue au secret professionnel.  
Les informations échangées lors des séances et ateliers sont strictement confidentielles, dans le respect des règles déontologiques de la profession.

Aucune information personnelle ou relative au suivi ne sera communiquée à des tiers sans l’accord explicite du client, sauf obligation légale ou judiciaire.

10. Données personnelles

Dans le cadre de la relation commerciale (prise de rendez-vous, facturation, suivi), des données personnelles peuvent être collectées et traitées.  

Ces traitements sont réalisés conformément au RGPD et à la politique de confidentialité disponible sur le site.  
Le client dispose de droits d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données, qu’il peut exercer en écrivant à :  
E-mail : anna.maria.ds19@gmail.com

11. Propriété intellectuelle

Les supports éventuellement remis au client (documents, enregistrements, contenus en ligne, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.  
Toute reproduction, diffusion ou utilisation en dehors du cadre strictement personnel est interdite sans autorisation écrite préalable.

12. Responsabilité

ATLASVETECH / Anna-Maria Dixneuf s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour accompagner le client avec bienveillance et professionnalisme.  

Le client reste toutefois pleinement responsable de ses choix, décisions et résultats à l’issue des séances ou ateliers.  
Aucune obligation de résultat ne peut être exigée.

 13. Réclamations

Pour toute question ou réclamation relative aux prestations, le client peut contacter :  
E-mail : anna.maria.ds19@gmail.com  

Une solution amiable sera recherchée en priorité.

 14. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français.  
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence.
 pratique exacte.